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Commune nouvelle, ce qui va se passer à partir de janvier 2019

Au 1er janvier 2019, la Commune nouvelle des Sables d'Olonne se substituera aux actuelles communes des Sables d'Olonne, du Château d'Olonne et d'Olonne-sur-Mer. Explications des étapes à venir sur le plan politique et administratif.

Le 1er janvier 2019, les trois communes du Pays des Olonnes n'en formeront plus qu'une.

La Commune nouvelle des Sables d'Olonne sera la deuxième ville de Vendée avec 45 000 habitants et près de 800 agents à leur service. En France, il s'agira de la troisième plus importante commune à voir le jour sous le statut de la commune nouvelle après Annecy et Cherbourg-en-Cotentin.

La création et le fonctionnement de ce type de collectivité territoriale sont définis par la « loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes ».

  • Du 1er janvier 2019 aux élections municipales

Composé de tous les membres des trois conseils municipaux actuels, soit 33 élus chacun, le conseil municipal unique administrera la Commune nouvelle des Sables d'Olonne dès le 1er janvier 2019. L'élection du maire de la Commune nouvelle sera à l'ordre du jour de sa première réunion, au tout début de l'année 2019. Ce sont également ces 99 élus qui éliront parmi eux les adjoints entourant le nouveau maire.

Fusion-Elections_2019

  • Après les élections municipales

Cette période transitoire prendra fin en 2020 avec la tenue des élections municipales qui se tiendront dans toutes les communes françaises. C'est à cette occasion que les « néo-Sablais » seront appelés aux urnes pour choisir celles et ceux qui siégeront au sein d'un Conseil municipal composé de 45 élus.

Fusion-Elections_2020

PRÉSERVER LA PROXIMITÉ

Les communes fusionnées subsisteront sous forme de communes déléguées, reprenant le nom et les limites territoriales des anciennes communes. Dotées chacune d'un maire, les trois mairies déléguées permettront d'effectuer les démarches administratives les plus courantes, notamment en matière d'état civil. Par exemple, il sera toujours possible de se marier à Olonne-sur-Mer et au Château d'Olonne.

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