Avec l’arrivée des beaux jours, la vie en extérieur est un moment que nous attendons tous. Ces instants de plaisirs simples peuvent vite être ternis par ce qu’il est coutume d’appeler les troubles de voisinage. Qu’il s’agisse du volume sonore de la musique ou de l’utilisation des tondeuses, des règles simples de courtoisie et de bon sens permettent toutefois d’éviter les soucis.

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Chut ! c’est l’été...

Avec l’arrivée des beaux jours, la vie en extérieur est un moment que nous attendons tous. Ces instants de plaisirs simples peuvent vite être ternis par ce qu’il est coutume d’appeler les troubles de voisinage. Qu’il s’agisse du volume sonore de la musique ou de l’utilisation des tondeuses, des règles simples de courtoisie et de bon sens permettent toutefois d’éviter les soucis.

Incivilité_Bruit

La musique écoutée trop fort dans la journée, la télévision à un niveau trop élevé dans la soirée ou la nuit, un chien qui aboie, des poubelles qui traînent ; la liste serait longue des petites incivilités qui peuvent vite gâcher la vie entre voisins.

Pour rappel, il existe deux types principaux de troubles de voisinage :

  • Ceux liés aux nuisances sonores. Le bruit est de loin la première cause de plaintes et de litiges entre voisins.
  • Ceux liés aux nuisances olfactives, c’est-à-dire les mauvaises odeurs (barbecues, ordures ménagères...)

D’autres formes de troubles du voisinage peuvent se produire, liés à la pollution lumineuse par exemple ou à la pollution de l’air.

Nuisances sonores en journée (tapage diurne) - D’après la loi, un bruit cause un trouble anormal de voisinage dès lors qu’il est répétitif, intense et/ou dure dans le temps. Cette règle s’applique au tapage diurne, c’est-à-dire aux nuisances sonores commises en journée (entre 7h et 22h).

Nuisances sonores la nuit (tapage nocturne) - On parle de tapage nocturne lorsque les nuisances sonores ont lieu entre 22h et 7h. L’infraction pour tapage nocturne est présumée même si le bruit n’est pas répétitif ni intensif comme en journée.

Chacun peut et doit donc veiller à respecter la tranquillité de ses voisins en faisant en sorte de limiter les bruits en journée et la nuit. La musique ou la télévision doivent être écoutées à puissance normale. Les appareils bruyants (lave-linge, sèche-linge…) doivent être utilisés de préférence en journée.

Concernant les travaux intérieurs et extérieurs, l’arrêté Préfectoral du 12 juillet 2013 a précisé la règle suivante en Vendée : les activités de rénovation, de bricolage ou de jardinage réalisées par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne sonore pour le voisinage tels que tondeuses à gazon, bétonnières, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques (liste non limitative) ne peuvent être effectuées que :

  • du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
  • le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h
  • le dimanche et jours fériés de 10h à 12h

A noter que les travaux effectués par les entreprises chez des particuliers sont soumis aux horaires suivants : de 7h à 20h du lundi au vendredi et de 8h à 19h le samedi.

Les propriétaires ou possesseurs de piscines sont tenus de prendre toutes mesures afin que le comportement des utilisateurs ainsi que les installations ne soient pas source de nuisances sonores pour les voisins.

Les tapages nocturnes ou diurnes peuvent être constatés par les agents de la police municipale. Ils sont passibles d’une contravention de 3e classe d’un montant de 68€ pour un tapage et d’un montant de 135€ pour les bruits causés par un véhicule à moteur.

Le respect des quelques règles simples de civisme et de courtoisie entre voisins permettront à tous de profiter pleinement et sereinement de la saison estivale qui débute. Alors, chut ! c’est l’été...

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