Décisions 2023
JANVIER 2023
CONTRAT DE CESSION « MÉLISSA LAVEAUX » – SAISON CULTURELLE 2022-2023
AVENANT AU CONTRAT DE CESSION « TIKI SISTERS » – NOËL 2022
TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE VOIRIE
ACHAT IMPRIMANTE SERIGRAPHIE – REGIE BATIMENTS
LOCAUX DE L’ANCIEN BOWLING– TRAVAUX DE TRANSFORMATION EN DANCING – CONTRAT DE MAITRISE D’OEUVRE
MISSION ETUDE TECHNIQUE – COURS LOUIS GUEDON – DEPLACEMENT AIRE DE CAMPING-CAR
RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE NAUTIQUE ISO - ACQUISITION DE PLANCHES DE SURF
RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE NAUTIQUE ISO - ACHAT D’UN CATAMARAN HOBIE CAT 16 MODELE RACE
RÉALISATION DE FOUILLES PRÉVENTIVES AU MANOIR DE LA MORTIÈRE AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT
DÉPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE JONCTION JARRIE CSU RÉSEAU MAN
TAXE DE SÉJOUR FORFAITAIRE 2023 - AIRES DE CAMPING-CARS
ANIMATION CONTES ET MUSIQUES DU MOYEN ÂGE
CONVENTION POUR LA PUBLICATION DU CATALOGUE D’EXPOSITION « LES DINOSAURES VÉGÉTARIENS »
CONTRAT DE CESSION « IBRAHIM MAALOUF » – SAISON CULTURELLE 2023-2024
CONTRAT DE CESSION « L’IMPORTANCE D’ÊTRE CONSTANT » – SAISON CULTURELLE 2022-2023
CONTRAT DE CESSION « L’ENFANT MAGICIEN » – FESTIVAL DE MAGIE JEUNESSE
CONSTRUCTION D’UN CENTRE D’INTERPRETATION DES GENS DE MER (NACEO) – ETUDE GEOTECHNIQUE
BAIL MOBILITE POUR MEDECIN REMPLACANT
ANNULATION MISE A DISPOSITION TERRAIN COMMUNAL TEAM VRT
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DU PAVILLON MAURICE DURAND
TRAVAUX DE POSE ET DE CÂBLAGE EN FIBRE OPTIQUE – LOTISSEMENT LES ROSES
TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE – DOJO SALLE PIERRE DE COUBERTIN – REGIE BATIMENTS – STS
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DE L’IMMEUBLE LES OMBREES
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DES WC PUBLICS RUE DU REMBLAI
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DE L EGLISE SAINT NICOLAS
LEGS D’OEUVRES DE JACQUES DOUCET PAR ANDRÉE DOUCET
CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION KALMIA PRODUCTIONS – RESIDENCE ARTISTIQUE THERESE
CONTRAT DE CESSION « ZYGOMAGIQUE ! » – FESTIVAL DE MAGIE JEUNESSE
AVENANT AU CONTRAT DE CESSION « THE DEERS » – NOËL 2022
CONVENTION D’OCCUPATION HEBERGEMENT L’ESCALE