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Site officiel de la Commune nouvelle des Sables d'Olonne

remblai-(40)ThibaultJandot

Décisions 2023

JANVIER 2023

AVENANT - MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DU FRONT DE MER - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT

CONVENTION D’HONORAIRES TRIPARTITE – PROTECTION FONCTIONNELLE POUR DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE

CONTRAT DE CESSION « MÉLISSA LAVEAUX » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

AVENANT AU CONTRAT DE CESSION « TIKI SISTERS » – NOËL 2022

ADHÉSION DE LA VILLE A LA FÉDÉRATION DES FESTIVALS, CARNAVALS ET FÊTES DE VENDÉE (FCF) POUR L’ANNÉE 2023

TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE VOIRIE

ACHAT IMPRIMANTE SERIGRAPHIE – REGIE BATIMENTS

MISSION D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE CONCERNANT LA VILLA CHARLOTTE – POSITIONNEMENT CULTUREL ET SCIENTIFIQUE DU SITE ET PILOTAGE DU PROJET D’AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR DE LA VILLA

AVENANT AU CONTRAT DE CESSION « VITE, UN SELFIE ! » – SPECTACLE SCOLAIRE - SAISON CULTURELLE 2022-2023

STADE DE LA RUDELIERE – REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DE LA GRANDE TRIBUNE – CONTRAT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

LOCAUX DE L’ANCIEN BOWLING– TRAVAUX DE TRANSFORMATION EN DANCING – CONTRAT DE MAITRISE D’OEUVRE

STAND DE TIR – REMPLACEMENT DES MOTEURS D’EXTRACTION ET DE SOUFFLERIE SUR LA CENTRALE DE TRAITEMENT D’AIR

AVENANT 2 IES

MISSION ETUDE TECHNIQUE – COURS LOUIS GUEDON – DEPLACEMENT AIRE DE CAMPING-CAR

RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE NAUTIQUE ISO - ACQUISITION DE PLANCHES DE SURF

RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE NAUTIQUE ISO - ACHAT D’UN CATAMARAN HOBIE CAT 16 MODELE RACE

RÉALISATION DE FOUILLES PRÉVENTIVES AU MANOIR DE LA MORTIÈRE AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT

MARCHE N°20220063 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE – ENTRETIEN ET REPARATION DES BOUCHES ET POTEAUX D’INCENDIE COMMUNAUX – 2 LOTS

MARCHE N°20220069 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE – TRAVAUX ET FOURNITURES D’OUVRAGES ANTI-BELIER, DE CONTROLE D’ACCES ET SERVICES ASSOCIES – LOT UNIQUE

MANOIR DE LA MORTIÈRE – RÉHABILITATION DE L’ÉDIFICE AVEC LA CRÉATION D’UN RESTAURANT GASTRONOMIQUE AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS

DÉPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE JONCTION JARRIE CSU RÉSEAU MAN

PRÊT DE 28 ŒUVRES D’EVA LALLEMENT AU MUSÉE D’ARTS NAÏFS ET D’ARTS SINGULIERS DE LAVAL DANS LA CADRE DE L’EXPOSITION « REMINISCENCES » DU 25 MARS AU 25 JUIN 2023

MISE EN CONFORMITÉ DE LA SÉCURITÉ INCENDIE DU GROUPE SCOLAIRE RENÉ-GUY CADOU – LOT N°3 ÉLECTRICITÉ / SSI AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°2

TAXE DE SÉJOUR FORFAITAIRE 2023 - AIRES DE CAMPING-CARS

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES D’AURÉLIE DE HEINZELIN DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES D’AINAZ NOSRAT DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE CHRISTINE SAFA DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE CLÉMENTINE CHALANCON DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE CLÉMENTINE MARGHERITI DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE CORINNE CHOTYCKI DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE CYRIL DURET DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES D’ELVIRE CAILLON DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES D’EVA NIELSEN DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE GUILLAUME BRESSON DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE JÉRÉMY LIRON DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE LAURENT PROUX DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE LOUISE BELIN DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE JEANNE EVENO DITE LOUISE SARTOR DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE MARINE WALLON DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE MARION BATAILLARD DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE MARIUS PONS DE VINCENT DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE MATHIEU CHERKIT DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE MIRANDA WEBSTER DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE MIREILLE BLANC DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE NATHANAËLLE HERBELIN DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE SHU RUI DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE SIMON LEROUX DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE SIMON MARTIN DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE THOMAS LÉVY-LASNE DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES DE VALENTIN GUICHAUX DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRÉSENTATION PUBLIQUE D’OEUVRES D’YMANE CHABI-GARA DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » PRÉSENTÉE DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

ANIMATION CONTES ET MUSIQUES DU MOYEN ÂGE

PRÊT DE 28 ŒUVRES D’EVA LALLEMENT AU MUSÉE D’ARTS NAÏFS ET D’ARTS SINGULIERS DE LAVAL DANS LA CADRE DE L’EXPOSITION « REMINISCENCES » DU 25 MARS AU 25 JUIN 2023

HEBERGEMENT MESSAGERIE

DÉSIGNATION D’UN CONTRÔLEUR TECHNIQUE ET D’UN COORDINATEUR DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS

CONVENTION POUR LA PUBLICATION DU CATALOGUE D’EXPOSITION « LES DINOSAURES VÉGÉTARIENS »

CONTRAT DE CESSION « IBRAHIM MAALOUF » – SAISON CULTURELLE 2023-2024

CONTRAT DE CESSION « L’IMPORTANCE D’ÊTRE CONSTANT » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

CONTRAT DE CESSION « L’ENFANT MAGICIEN » – FESTIVAL DE MAGIE JEUNESSE

VILLA CHARLOTTE ET ANCIENNE SOUS- PREFECTURE – RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE

CONSTRUCTION D’UN CENTRE D’INTERPRETATION DES GENS DE MER (NACEO) – ETUDE GEOTECHNIQUE

CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D’UN MANEGE SUR UN EMPLACEMENT DE 70M² - PLACE DE L’ORMEAU AUX SABLES D’OLONNE

CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D’UN MANEGE SUR UN EMPLACEMENT DE 95M² – PROMENADE WILSON AUX SABLES D’OLONNE

CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D’UN MANEGE SUR UN EMPLACEMENT DE 50M² – RUE DE L’HOTEL DE VILLE AUX SABLES D’OLONNE

CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D’UN MANEGE SUR UN EMPLACEMENT DE 115M² – PROMENADE KENNEDY AUX SABLES D’OLONNE

BAIL MOBILITE POUR MEDECIN REMPLACANT

PRÊT D’UNE MAQUETTE DU REMBLAI DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « HOMMAGE À JOËL CONSTANT » À LA MAIRIE DE DOMPIERRE-SUR-YON DU 21 MARS AU 28 AVRIL 2023

ANNULATION MISE A DISPOSITION TERRAIN COMMUNAL TEAM VRT

MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DU PAVILLON MAURICE DURAND

BAIL CIVIL RUE NICOT

TRAVAUX DE POSE ET DE CÂBLAGE EN FIBRE OPTIQUE – LOTISSEMENT LES ROSES

TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE – DOJO SALLE PIERRE DE COUBERTIN – REGIE BATIMENTS – STS

MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DE L’IMMEUBLE LES OMBREES

MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DES WC PUBLICS RUE DU REMBLAI

MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DE L EGLISE SAINT NICOLAS

CONVERSION ENERGETIQUE DU PARC AUTOMOBILE MUNICIPAL : DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION DE VEHICULES MUNICIPAUX DE SERVICES NON CARBONES, ELECTRIQUES ET AU GNV

LEGS D’OEUVRES DE JACQUES DOUCET PAR ANDRÉE DOUCET

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION KALMIA PRODUCTIONS – RESIDENCE ARTISTIQUE THERESE

CONTRAT DE CESSION « ZYGOMAGIQUE ! » – FESTIVAL DE MAGIE JEUNESSE

AVENANT AU CONTRAT DE CESSION « THE DEERS » – NOËL 2022

CONVENTION D’OCCUPATION HEBERGEMENT L’ESCALE

ESTER EN JUSTICE DANS L’AFFAIRE OPPOSANT LA COMMUNE A MONSIEUR JEANSON ET MADAME MUNEROT – RECOURS EN ANNULATION ET REQUETE EN REFERE SUSPENSION DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA DÉMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU GYMNASE DU CENTRE AVEC CRÉATION DE BUREAUX ADMINISTRATIFS MUNICIPAUX AU R+1