Retrouvez ci-dessous les différents formulaires en ligne proposés par la Ville des Sables d'Olonne
Démocratie de proximité - Vie des quartiers - Accessibilité :
Etat civil :
- Demande d'acte de naissance, de mariage ou de décès
- Carte Nationale d'Identité majeur (pdf)
- Carte Nationale d'Identité mineur (pdf)
- Pré-demande de carte d'identité
- Passeport Biométrique majeur (pdf)
- Passeport Biométrique mineur (pdf)
- Pré-demande de passeport
- Formulaire CERFA pour un majeur n°12100*02 (pdf)
Attention pour pouvoir le remplir en ligne, pensez à l'enregistrer sur votre ordinateur préalablement - Formulaire CERFA pour un mineur n°12101*02 (pdf)
Attention pour pouvoir le remplir en ligne, pensez à l'enregistrer sur votre ordinateur préalablement
Monde associatif :
- Demande de subvention 2017 (pdf interactif)
Les commissions d'étude des demandes de subventions culturelles et animations auront lieu les 28 février 2017 et 19 septembre 2017. Les demandes devront être formulées avant le 3 février pour la première et avant le 1er septembre pour la seconde. - Demande d'organisation d'une manifestation 2017 (pdf interactif)
Sport :
- Demande d'utilisation d'un équipement sportif 2017 (pdf interactif)
- Règlement d'utilisation des équipements sportifs municipaux (pdf)
Réservation de salles municipales :
- Demande de location de la salle Audubon 2017 (pdf interactif)
- Demande de location de la salle des fêtes de La Chaume 2017 (pdf interactif)
- Demande de location de la salle de l'Amitié 2017 (pdf interactif)
- Demande de location des petites salles de réunion 2017 (pdf interactif)
- Demande de réservation de la salle de conférences 2017 (pdf interactif)
- Demande de réservation de l'Auditorium St Michel (pdf intercatif)
- Demande de réservation du Hall de la Mairie (pdf interactif)
- Demande de réservation du Jardin du Tribunal (pdf interactif)
- Demande de réservation du Prieuré Saint Nicolas (pdf interactif)
- Demande de réservation de la salle des Gardes (pdf interactif)
- Règlement d'utilisation des salles municipales (pdf)
Voirie :
- Demande d'autorisation de voirie (pdf interactif)
- Demande d'autorisation de saillie (pdf interactif)
Urbanisme :
Réglementation publique :
- Formulaire débit de boisson (pdf interactif)
- Notice vente au déballage
- Déclaration de vente au déballage
Domaine public :
- Déclaration applicable aux meublés de tourisme (pdf interactif)
Feuilletez et téléchargez le guide des obligations déclaratives pour les loueurs en meublés (pdf) - Demande d'autorisation d'occupation du domaine public pour les installations mobiles (pdf interactif)
- Demande d'emplacement sur les marchés de plein air (pdf interactif)
Police Municipale :
- Demande de rendez-vous pour la vérification d'émission de bruit d'un deux-roues
- Signaler la présence d'un nid de goélands argentés sur son toit
- Demande de délivrance d'un permis provisoire de détention d'un chien catégorisé (pdf)
- Demande de délivrance d'un permis de détention d'un chien catégorisé (pdf)
Communication :
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