Retrouvez ci-dessous les différents formulaires en ligne proposés par la Ville des Sables d'Olonne
Démocratie de proximité - Vie des quartiers - Accessibilité :
Etat civil :
- Demande d'acte de naissance, de mariage ou de décès
- Carte Nationale d'Identité majeur (pdf)
- Carte Nationale d'Identité mineur (pdf)
- Pré-demande de carte d'identité
- Passeport Biométrique majeur (pdf)
- Passeport Biométrique mineur (pdf)
- Pré-demande de passeport
- Formulaire CERFA pour un majeur n°12100*02 (pdf)
Attention pour pouvoir le remplir en ligne, pensez à l'enregistrer sur votre ordinateur préalablement - Formulaire CERFA pour un mineur n°12101*02 (pdf)
Attention pour pouvoir le remplir en ligne, pensez à l'enregistrer sur votre ordinateur préalablement
Monde associatif :
- Demande de subvention 2018 (pdf interactif)
Deux commissions d'étude des demandes de subventions culturelles et animations sont programmées dans l'année.
La première commission se tiendra le mardi 13 février 2018 (date limite de remise des dossiers : vendredi 2 février), la seconde le mardi 11 septembre 2018 (date limite de remise des dossiers : 31 août). - Demande d'organisation d'une manifestation 2018 (pdf interactif) - Recommandations Sécurité du Ministère
- Déclaration préalable de vente au déballage (pdf interactif)
- Formulaire de demande d'autorisation de débit de boisson temporaire (pdf interactif)
Sport :
- Demande d'utilisation d'un équipement sportif 2018 (pdf interactif)
- Règlement d'utilisation des équipements sportifs municipaux (pdf)
Réservation de salles municipales :
- Demande de location de la salle Audubon 2018 (pdf interactif) - Recommandations aux usagers de la Salle Audubon
- Demande de location de la salle des fêtes de La Chaume 2018 (pdf interactif) - Recommandations aux usagers de la salle des fêtes de La Chaume
- Demande de location de la salle de l'Amitié 2018 (pdf interactif)
- Demande de location des petites salles de réunion 2018 (pdf interactif)
- Demande de réservation de la salle de conférences 2018 (pdf interactif)
- Demande de réservation de l'Auditorium St Michel 2018 (pdf interactif)
- Demande de réservation du Hall de la Mairie 2018 (pdf interactif)
- Demande de réservation du Jardin du Tribunal 2018 (pdf interactif) - Attention en 2018, le Jardin du Tribunal ne pourra être réservé qu'en option car ce lieu bénéficiera d'importants travaux d'aménagement.
- Demande de réservation du Prieuré Saint Nicolas 2018 (pdf interactif)
- Demande de réservation de la salle des Gardes 2018 (pdf interactif)
- Règlement d'utilisation des salles municipales (pdf)
A NOTER : Le loueur s'oblige à faire le ménage avant sa sortie du lieu, les poubelles devront être déposées dans les containers appropriés.
Voirie :
- Demande d'autorisation de voirie (pdf interactif)
- Demande d'autorisation de saillie (pdf interactif)
Urbanisme :
Réglementation publique :
- Formulaire de demande d'autorisation de débit de boisson temporaire (pdf interactif)
- Déclaration préalable de vente au déballage (pdf interactif)
Domaine public :
- Déclaration applicable aux meublés de tourisme (pdf interactif)
Feuilletez et téléchargez le guide des obligations déclaratives pour les loueurs en meublés (pdf) - Demande d'autorisation d'occupation du domaine public pour les installations mobiles (pdf interactif)
- Demande d'emplacement sur les marchés de plein air (pdf interactif)
Police Municipale :
- Recours Administratif Préalable Obligatoire (RAPO) relatif à une contestation d'un Forfait Post Stationnement (FPS)
- Demande de rendez-vous pour la vérification d'émission de bruit d'un deux-roues
- Signaler la présence d'un nid de goélands argentés sur son toit
- Demande de délivrance d'un permis provisoire de détention d'un chien catégorisé (pdf)
- Demande de délivrance d'un permis de détention d'un chien catégorisé (pdf)
Communication :
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