Retrouvez ci-dessous les différents formulaires en ligne proposés par la Ville des Sables d'Olonne
Démocratie de proximité - Vie des quartiers - Accessibilité :
Etat civil :
- Demande d'acte de naissance, de mariage ou de décès
- Carte Nationale d'Identité majeur (pdf)
- Carte Nationale d'Identité mineur (pdf)
- Pré-demande de carte d'identité
- Passeport Biométrique majeur (pdf)
- Passeport Biométrique mineur (pdf)
- Pré-demande de passeport
- Formulaire CERFA pour un majeur n°12100*02 (pdf)
Attention pour pouvoir le remplir en ligne, pensez à l'enregistrer sur votre ordinateur préalablement - Formulaire CERFA pour un mineur n°12101*02 (pdf)
Attention pour pouvoir le remplir en ligne, pensez à l'enregistrer sur votre ordinateur préalablement
Monde associatif :
- Demande de subvention 2019 (pdf interactif)
La commission Développement culturel - Animations se réunira le 20 novembre 2018 pour le vote des subventions. Les dossiers de demande devront être retournés impérativement avant le 2 novembre 2018. - Demande d'organisation d'une manifestation 2018 (pdf interactif) - Recommandations Sécurité du Ministère
- Déclaration préalable de vente au déballage (pdf interactif)
- Formulaire de demande d'autorisation de débit de boisson temporaire (pdf interactif)
Sport :
- Demande d'utilisation d'un équipement sportif 2018 (pdf interactif)
- Règlement d'utilisation des équipements sportifs municipaux (pdf)
Réservation de salles municipales :
- Demande de location de la salle Audubon 2018 (pdf interactif) - Recommandations aux usagers de la Salle Audubon
- Demande de location de la salle des fêtes de La Chaume 2018 (pdf interactif) - Recommandations aux usagers de la salle des fêtes de La Chaume
- Demande de location de la salle de l'Amitié 2018 (pdf interactif)
- Demande de location des petites salles de réunion 2018 (pdf interactif)
- Demande de réservation de la salle de conférences 2018 (pdf interactif)
- Demande de réservation de l'Auditorium St Michel 2018 (pdf interactif)
- Demande de réservation du Hall de la Mairie 2018 (pdf interactif)
- Demande de réservation du Jardin du Tribunal 2018 (pdf interactif) - Attention en 2018, le Jardin du Tribunal ne pourra être réservé qu'en option car ce lieu bénéficiera d'importants travaux d'aménagement.
- Demande de réservation du Prieuré Saint Nicolas 2018 (pdf interactif)
- Demande de réservation de la salle des Gardes 2018 (pdf interactif)
- Règlement d'utilisation des salles municipales (pdf)
A NOTER : Le loueur s'oblige à faire le ménage avant sa sortie du lieu, les poubelles devront être déposées dans les containers appropriés.
Voirie :
- Demande d'autorisation de voirie (pdf interactif)
- Demande d'autorisation de saillie (pdf interactif)
Urbanisme :
Réglementation publique :
- Formulaire de demande d'autorisation de débit de boisson temporaire (pdf interactif)
- Déclaration préalable de vente au déballage (pdf interactif)
Domaine public :
- Déclaration applicable aux meublés de tourisme (pdf interactif)
Feuilletez et téléchargez le guide des obligations déclaratives pour les loueurs en meublés (pdf) - Demande d'autorisation d'occupation du domaine public pour les installations mobiles (pdf interactif)
- Demande d'emplacement sur les marchés de plein air (pdf interactif)
Police Municipale :
- Recours Administratif Préalable Obligatoire (RAPO) relatif à une contestation d'un Forfait Post Stationnement (FPS)
- Demande de rendez-vous pour la vérification d'émission de bruit d'un deux-roues
- Signaler la présence d'un nid de goélands argentés sur son toit
- Demande de délivrance d'un permis provisoire de détention d'un chien catégorisé (pdf)
- Demande de délivrance d'un permis de détention d'un chien catégorisé (pdf)
Communication :
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