Retrouvez ci-dessous les différents formulaires en ligne proposés par la Ville des Sables d'Olonne
État civil
- Demande d'acte de naissance, de mariage ou de décès
- Carte Nationale d'Identité majeur (pdf)
- Carte Nationale d'Identité mineur (pdf)
- Pré-demande de carte d'identité
- Passeport Biométrique majeur (pdf)
- Passeport Biométrique mineur (pdf)
- Pré-demande de passeport
- Formulaire CERFA pour un majeur n°12100*02 (pdf)
Attention pour pouvoir le remplir en ligne, pensez à l'enregistrer sur votre ordinateur préalablement - Formulaire CERFA pour un mineur n°12101*02 (pdf)
Attention pour pouvoir le remplir en ligne, pensez à l'enregistrer sur votre ordinateur préalablement
Vie associative - guichet unique événements
Pour votre événement, vous devez choisir de remplir l'un ou l'autre de ces documents.
La demande de matériel et besoins techniques est un extrait de la déclaration de manifestation, réservée uniquement aux besoins techniques.
- Déclaration de manifestation (pdf interactif)
- Demande de matériel et besoins techniques (pdf interactif)
- Demande de prêt de matériel pour les particuliers (pdf interactif)
Subventions 2020
Vous souhaitez solliciter le soutien de la Ville des Sables d'Olonne. Vous trouverez ci-dessous un formulaire de demande de subvention. Ce dossier doit être téléchargé, complété (de façon interactive ou manuscrite) et signé par le président de votre association. Il vous suffit ensuite de le retourner, par mail, à subventions@lessablesdolonne.fr ou par courrier à : Monsieur le Maire - Mairie des Sables d’Olonne - 21 place du Poilu de France - CS 21842 - 85118 Les Sables d’Olonne Cedex
Vous avez également la possibilité de le déposer directement à l’accueil des mairies des Sables d'Olonne. Attention ! Vous avez jusqu’au vendredi 11 octobre 2019 pour déposer votre demande de subvention.
- Dossier Subventions 2020 (pdf interactif)
- Dossier Subventions 2020 Sports et nautisme (pdf interactif)
- Fiche événements ou projets (pdf interactif)
- Fiche 4 encadrement (pdf interactif)
- Fiche 6 déplacements (pdf interactif)
- Fiche 7 résultats (pdf interactif)
Minibus
La ville possède un parc de minibus qui peut être mis à disposition du monde associatif, en fonction des disponibilités, tout en respectant le protocole que vous trouverez ci-dessous.
Pour toute demande de mise à disposition d’un minibus de la ville des Sables d’Olonne, nous vous remercions de :
- Télécharger et remplir la demande d’utilisation d’un minibus publicitaire (qui doit être faite pour chaque déplacement) au minimum quatre semaines avant le déplacement souhaité,
- Télécharger et remplir la convention de prêt de minibus de la ville des Sables d’Olonne pour la saison 2019/2020 (uniquement lors de la première demande).
Faire parvenir ces documents au service Événementiel et vie associative – Guichet Unique :
- Soit directement auprès du service ou auprès des accueils des mairies,
- Soit par courriel à : vie.associative@lessablesdolonne.fr
- Soit par courrier à : Service Événementiel et vie associative, 53 Rue Séraphin Buton, 85180 Les Sables d’Olonne ;
Une fois la demande reçue et enregistrée, un accusé de réception vous sera envoyé.
La validation des mises à disposition se fera sur les périodes de vacances à vacances.
Une fois le planning effectif, une réponse par courriel vous sera envoyée en vous notifiant les mises à dispositions ou non.
- Demande d’utilisation d’un minibus publicitaire (pdf interactif)
- Convention de prêt de minibus de la ville des Sables d’Olonne (pdf interactif)
Débit de boissons temporaires - Vente au déballage
- Demande d'autorisation de débit de boisson temporaire (pdf interactif)
- Demande d'autorisation de débit de boisson temporaire d'une Foire, Expo, Salon (pdf interactif)
- Déclaration préalable de vente au déballage (pdf interactif)
Réservation de salles, d'équipement sportif ou culturel
- Demande d'utilisation d'une salle polyvalente (pdf interactif)
- Demande d'utilisation d'une salle de réunion (pdf interactif)
- Demande d'utilisation d'une salle par les particuliers (pdf interactif)
- Demande d'utilisation ponctuelle d'un équipement sportif municipal (pdf interactif)
- Demande d'utilisation ponctuelle d'un équipement culturel municipal (pdf interactif)
- Règlement intérieur d'utilisation des équipements sportifs municipaux (pdf)
A NOTER : Le loueur s'oblige à faire le ménage avant sa sortie du lieu, les poubelles devront être déposées dans les containers appropriés.
POUR INFORMATION : L'accueil du service Vie associative est fermé au public tous les lundis de 14h à 15h.
Voirie
- Demande d'autorisation de voirie (pdf interactif)
- Demande d'autorisation de saillie (pdf interactif)
Urbanisme
Règlementation publique
- Déclaration préalable de vente au déballage (pdf interactif)
Domaine public
- Formulaire CERFA des meublés de tourisme
- Formulaire CERFA de location de chambre d'hôte
- Demande d'autorisation d'occupation du domaine public pour les installations mobiles (pdf interactif)
- Demande d'installation temporaire d'une grue ou d'un camion grue et d'autorisation de survol (pdf interactif)
- Demande d'emplacement sur les marchés de plein air (pdf interactif)
Police municipale
- Recours Administratif Préalable Obligatoire (RAPO) relatif à une contestation d'un Forfait Post Stationnement (FPS)
- Demande de rendez-vous pour la vérification d'émission de bruit d'un deux-roues
- Demande de délivrance d'un permis provisoire de détention d'un chien catégorisé (pdf)
- Demande de délivrance d'un permis de détention d'un chien catégorisé (pdf)
- Opération Tranquillité Vacances (pdf interactif)
Environnement - Espaces verts
Retour
- Partager cet article