Décisions 2022

JUILLET

CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D’UNE VENTE AMBULANTE DE BEIGNETS/GAUFRES/CHICHIS SUR LA GRANDE PLAGE DES SABLES D’OLONNE

CONVENTION D’OCCUPATION HEBERGEMENT L’ESCALE

TRAVAUX DE DÉMOLITION ET DE CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT À USAGE DU CLUB CANIN RUE COLETTE BESSON AUX SABLES D’OLONNE AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT

PRESTATION DE SÉCURITÉ POUR LE FEU D’ARTIFICE DU 14 JUILLET 2022 AVEC LA CROIX ROUGE

CONVENTION POUR L’EXPOSITION RAMPNOUX

CENTRE DE CONGRES LES ATLANTES – MISSION D ASSISTANCE A MAÎTRISE D OUVRAGE POUR UN AUDIT PATRIMONIAL

EGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – TRAVAUX DE REFECTION DU RESEAU GAZ DES COMBLES

MAIRIE ANNEXE DE LA CHAUME – DÉMOLITION D’UN MUR INTERIEUR

GROUPE SCOLAIRE RENE GUY CADOU – CREATION D’UNE NOUVELLE OUVERTURE ET REMPLACEMENT D’UN FAUX-PLAFOND

HOTEL DE VILLE – TRAVAUX SUR UN ASCENSEUR

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – ORANGE 2022

MAÎTRISE D’ŒUVRE - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES ABEILLES

MAÎTRISE D’ŒUVRE - CONCEPTION D’UNE FONTAINE DE TYPE DALLE SECHE – PLACE DE STRASBOURG.

CONVENTION D'OCCUPATION HEBERGEMENT L'ESCALE

PRESTATION DE SECURITE POUR LE FEU D'ARTIFICE DU 14 JUILLET AVEC LA SNSM - PRESTATION SUPPLEMENTAIRE

PRESTATION DE SECURITE POUR LE FEU D'ARTIFICE DU 14 JUILLET AVEC LA CROIX ROUGE - PRESTATION SUPPLEMENTAIRE

CONVENTION AVEC LA SPL DESTINATION LES SABLES – CONCEPTION, RÉALISATION ET GESTION BILLETTERIE DES VISITES GUIDÉES ET CONFÉRENCES DU MASC

TARIFS DU MUSÉE D’ART MODERNE & CONTEMPORAIN – RAJOUT VISITES GUIDEES ET TARIFS CONFERENCES HISTOIRE DE L’ART

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – GRDF 2022

CONVENTION D’OCCUPATION PAR VARIETY SHOW D’UN LOCAL RUE DES BERGERS

CONTRAT DE CESSION « LES LUMINÉOLES » – LA CHNOUE EN BORDÉE

CONTRAT DE CESSION « OUAI STEPHANE » – SAISON ESTIVALE

CONTRAT DE CESSION « CONCERT DE PIANO – HANS ZIMMER & JOHN WILLIAMS » – SAISON ESTIVALE

CONTRAT DE CESSION « GASPARD ROYANT – THE REAL THING » – SAISON ESTIVALE

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À LA GALERIE LELONG & CO DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’ŒUVRES APPARTENANT À LA GALERIE ISABELLE GOUNOD DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’ŒUVRES APPARTENANT À CYRIL DURET DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À HOPI LEBEL DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

ESTER EN JUSTICE DANS L’AFFAIRE OPPOSANT LA COMMUNE ET MADAME LAMBERT Béatrice

ESTER EN JUSTICE DANS L’AFFAIRE OPPOSANT LA COMMUNE ET MADAME MORIT GABRIELLE

MARCHES N°2021004602 ET 2021004603 : AVENANT N°1 RELATIF A LA RESILIATION DES MARCHES ET A LA REVISION DES PRIX

SIGNATURE DU MARCHE SUBSEQUENT N°7 A L’ACCORD CADRE D’ACHAT DE VEHICULES D’OCCASION – LOT N°2 : UTILITAIRES

CONVENTION HEBERGEMENT ESCALE

CONTRAT DE CESSION « ALICE & CÉCILE - MURMURE » – SAISON ESTIVALE

TARIFS 2022-2023 SAISON CULTURELLE, CONFÉRENCES ET COURS

PRÊTS D’ŒUVRES APPARTENANT À LA GALERIE JOUSSE DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE PRESENTATION PUBLIQUE D’OEUVRE DE MANON VARGAS DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « «VOIR EN PEINTURE » PRESENTEE DU 5 FEVRIER AU 28 MAI 2023

STUDIO TOMSO – SCENES SABLAISES

MISE EN PLACE BALISETTES SOUPLES VERTES – PROMENADE DU PRESIDENT J. F. KENNEDY

TARIFS DES SERVICES EDUCATION JEUNESSE

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION UNITY

PRÊT D’ŒUVRES APPARTENANT À SHU RUI DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’ŒUVRES APPARTENANT À VALENTIN GUICHAUX DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À LA GALERIE KAMEL MENNOUR DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À MARION BATAILLARD DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’ŒUVRES APPARTENANT À MIRANDA WEBSTER DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE DU MUSÉE NATIONAL D’ART MODERNE DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À ODILE VALETTE DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

CONVENTION D’OCCUPATION DE L’ECOLE DES FORMATIONS MARITIMES DES LOCAUX DE L’ESCALE 35, RUE DE L’ANCIENNE SOUS-PREFECTURE 85100 LES SABLES D’OLONNE

CONTRAT LOCATION D'UNE LICENCE IV DE DÉBIT DE BOISSONS PROPRIÉTÉ DE LA VILLE

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À ÉLODIE BRINGAND DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À SIMON MARTIN DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À LA GALERIE RICHARD DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’ŒUVRES APPARTENANT À NADJIB BEN ALI DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À SAMY GHIYATI DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

ÉGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – RESTAURATION DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE - LOT N°2 : VITRAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 EN PLUS-VALUE

INDEMNISATION SINISTRE DU 21/01/2022 – HORODATEURS DES PLESSES

INDEMNISATION DANS LE CADRE DE NOTRE CONTRAT PROTECTION JURIDIQUE

INDEMNISATION SINISTRE DU 7/05/2021 – STELE CIMETIERE ARAGO

INDEMNISATION SINISTRE DU 9/06/2022 – VEHICULE FD-540-TZ

INDEMNISATION SINISTRE DU 20/01/2022 – BALAYEUSE

BAIL MOBILITE POUR MEDECIN REMPLACANT

CENTRE DE CONGRES LES ATLANTES – PROJET DE CREATION D’UN RESTAURANT PANORAMIQUE – ETUDE DE PROGRAMMATION

MUSEE MEMOIRE DES OLONNES – REFECTION DE LA TOITURE ARDOISE ET TUILE

ETUDE PRÉALABLE DES AMÉNAGEMENTS FUTURS SCÉNOGRAPHIQUES ET DE L’IDENTITÉ CULTURELLE DE LA VILLA CHARLOTTE

CONVENTION AVEC L’ORCHESTRE D’HARMONIE DES SABLES D’OLONNE

MARCHE N°20220014 : MARCHE SUBSEQUENT 3 – ACCORD-CADRE VOIRIE LOT 2 – AVENUE FRANCOIS MITTERRAND – TRANCHE 2 – AMENAGEMENT URBAIN ENTRE LES RUES AUBRAC ET BERTHELOT – annule et remplace la décision 2022-441

CONTRAT DE CESSION CRISTOFEU DJ SET

MARCHE N°20220015 : MARCHE SUBSEQUENT 2 – ACCORD-CADRE VOIRIE LOT 2 – BOULEVARD DU VENDEE-GLOBE - TRANCHE 2 – AMENAGEMENT URBAIN ENTRE RUES DES ŒILLETS ET GIROFLEES – annule et remplace 2022_442

CONVENTION D’OCCUPATION PAR LE COMITÉ DE JUMELAGE LES SABLES D’OLONNE-SCHWABACH DE LA MAISON DES JUMELAGES

CONVENTION D’OCCUPATION PAR L’ASSOCIATION LES AMIS DE MURAT DE LA MAISON DES JUMELAGES

CONVENTION D’OCCUPATION PAR LE COMITÉ DE JUMELAGE SOLIDARITÉ OLONNE GOURCY DE LA MAISON DES JUMELAGES

CONVENTION D’OCCUPATION PAR LE COMITE DE JUMELAGE LES SABLES D’OLONNE A LARACHA DE LA MAISON DES JUMELAGES

CONVENTION D’OCCUPATION PAR L’ASSOCIATION JUMELAGE PAYS DES OLONNES - WORTHING DE LA MAISON DES JUMELAGES

MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT SIS 3 RUE DES BONS ENFANTS– LSO - A L’ASSOCIATION CENT POUR UN VENDEE OUEST – août à décembre

CONTRAT DE CESSION « TONI GREEN » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

NOUVEAUX ARRIVANTS – ABONNEMENT RESEAU DES MEDIATHEQUES

NOUVEAUX ARRIVANTS – ENTREE GRATUITE MASC

NOUVEAUX ARRIVANTS : GRATUITE DE PLACES POUR LE FESTIVAL DE LA MAGIE

SPECTACLE/RENCONTRE À LA MÉDIATHÈQUE LE GLOBE ET À LA MÉDIATHÈQUE MICHEL RAIMBAUD

PRÊT D’ŒUVRES APPARTENANT À ELVIRE CAILLON DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À SARAH VALENTE BEHAVE DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À CLÉMENTINE MARGHERETI DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À LA GALERIE JOUSSE DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE ŒUVRE APPARTENANT À LA GALERIE OBADIA DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FÉVRIER AU 28 MAI 2023

MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT SIS 3 RUE DES BONS ENFANTS (rdc) – LSO - A L’ASSOCIATION CENT POUR UN VENDEE OUEST – septembre – décembre

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION UNITY

AOUT

CONVENTION D’OCCUPATION EXCLUSIVE – CLUB BABYFOOT

REGIE RECETTES ET AVANCES CULTURE

PRÊT D’ŒUVRES DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION ESPÈCES D’ESPACES DU 13 JANVIER AU 5 MARS 2023

MARCHE N°2021003901 : AMENAGEMENT DU PARC DE LA MARION – LOT N°1 : TERRASSEMENT, VOIRIE, RESEAUX – AVENANT N°1

TARIFS DES MÉDIATHÈQUES

MAIRIE ANNEXE ET MEDIATHEQUE DE LA JARRIE – MAINTENANCE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE

ENCORBELLEMENT SOUS LE REMBLAI – TRAVAUX DE NETTOYAGE ET DE PEINTURE

EHPAD LES CORDELIERS – REMPLACEMENT DU BALLON DE STOCKAGE DE L’EAU CHAUDE SANITAIRE

BÂTIMENTS COMMUNAUX – MAINTENANCE DES CHAUFFERIES

SECURITE ET BALISAGE DE LA BAIE DES SABLES D’OLONNE POUR LE MEETING AERIEN – ATLANTIQUE SCAPHANDRE

MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX POUR L’ANNÉE SPORTIVE 2022-2023

AVENANT N°5 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE MAISON SIS 2 RUE MARIE-MADELEINE FOURCADE - L’ASSOCIATION CENT POUR UN VENDEE OUEST

MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT SIS 15 BOULEVARD LAPLACE – 85100 LES SABLES D’OLONNE

AVENANT N°2 DE MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT SIS 15 RUE SERAPHIN BUTON – LES SABLES D’OLONNE - ASSOCIATION CENT POUR UN VENDEE OUEST

AVENANT N°3 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT SIS 6 RUE GEORGES SAND – LES SABLES D’OLONNE - ASSOCIATION CENT POUR UN VENDEE OUEST

CONVENTION AVEC BPIFRANCE – BIG TOUR

DM_2022_609-PRET_OEUVRES_MARINE_WALLON

MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE - AMÉNAGEMENT ROUTE DE LA MER

SPECTACLE/RENCONTRE À LA MÉDIATHÈQUE LE GLOBE ET À LA MÉDIATHÈQUE MICHEL RAIMBAUD

TARIFS DES REPAS COMITÉS DE JUMELAGE

TARIFS DES ESPACES CULTURELS

CONTRAT DE CESSION « FANFARE SAINTE CÉCILE » – FÊTE DES JUMELAGES

CONTRAT DE CESSION « MALANDAIN BALLET BIARRITZ » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

TRAITEMENT DES CYANOBACTERIES SUR LE LAC DE TANCHET

CONVENTION D’OCCUPATION HEBERGEMENT L’ESCALE

LICENCES ADOBE

TRAVAUX DE DÉMOLITION ET DE CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT À USAGE DU CLUB CANIN RUE COLETTE BESSON AUX SABLES D’OLONNE - LOTS N°5 et N°6 AUTORISATION DE SIGNATURE DE DEUX AVENANTS EN PLUS-VALUE

FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET/OU FROIDE POUR LES CLIENTS ET USAGERS DE L’INSTITUT SPORT OCÉAN

MARCHE N°220034: MARCHÉ DE FOURNITURE D’UNE EMBARCATION NAUTIQUE DE TYPE SEMI-RIGIDE, LONGUEUR DE COQUE ENTRE 7 ET 8 MÈTRES

INDEMNISATION SINISTRE DU 21/07/2022 – ROND POINT CHARCOT

ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU, PAPETERIES ET ENVELOPPES LOT N°2 ACHAT DE PAPETERIES – RÉSILIATION DU CONTRAT

TRAVAUX D’AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS (HORS FOURNITURE DE VÉGÉTAUX) DÉCLARATION SANS SUITE

PRESTATION DE SÉCURITÉ POUR LE FORUM DES ASSOCIATIONS 2022 AVEC LA PROTECTION CIVILE

PRÊT D’UNE OEUVRE APPARTENANT À ANDRÉ-PIERRE DOUCET DANS LA CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FEVRIER AU 28 MAI 2023

PRÊT D’UNE OEUVRE DE MARIUS PONS DE VINCENT DANS LA CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FEVRIER AU 28 MAI 2023

CONVENTIONS D’HONORAIRES TRIPARTITE – PROTECTION FONCTIONNELLE POUR DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE

SEPTEMBRE

MISE A DISPOSITION D’UN ÉCRAN GÉANT – LES JEUX OLONNAIS – AACO

MISE A DISPOSITION D’UNE SCÈNE MOBILE – LES JEUX OLONNAIS – AACO

SPECTACLE À LA MÉDIATHÈQUE LA JARRIE

TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE DANS LA PEPINIÈRE D’ENTREPRISES – LOTS N° 7 ET N°11 – AUTORISATION DE LA SIGNATURE DE DEUX AVENANTS EN MOINS-VALUE

CRÉATION D’UNE NOUVELLE SALLE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE SITE OLONNESPACE – MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE

CENTRE DE LOISIRS ARMANDECHE – TRAVAUX DE REGULATION DANS LA CHAUFFERIE

MISE EN CONFORMITÉ DE LA SÉCURITÉ INCENDIE DU GROUPE SCOLAIRE RENÉ-GUY CADOU – LOT N°3 ÉLECTRICITÉ/SSI AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT

CONVENTIONS D’HONORAIRES TRIPARTITE – PROTECTION FONCTIONNELLE POUR DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE

GESTION DE L’ANONYMAT DE CONCOURS DE MAÎTRISE D’OEUVRE PAR COMMISSAIRE DE JUSTICE

TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE DANS LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT

MARCHÉ DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE MAISON MÉDICALE – 104, RUE JULES FERRY – 85180 LES SABLES D’OLONNE

CONTRAT CONTRÔLE INSTALLATIONS DANS LE CADRE DE LA CH’NOUE EN BORDÉE

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION COMPAGNIE LE MOUTON CARRÉ

RESTAURATION DE REGISTRES PAROISSIAUX D’OLONNE (1606-1792)

PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ENTRETIEN DES VÊTEMENTS DE TRAVAIL

AMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE DANS LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES AUTORISATION DE SIGNATURE D’AVENANTS

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LA COMMUNE LIBRE DE LA CHAUME - PRÊT DE VEHICULES

CONVENTION DE MANDAT POUR L’ENCAISSEMENT DES RECETTES DE LA VENTE DE TITRES D’ENTRÉE DU MUSÉE D’ART MODERNE ET CONTEMPORAIN ET DES CONFÉRENCES D’HISTOIRE DE L’ART PAR LA SPL DESTINATION LES SABLES

DROIT DE PREEMPTION URBAIN DIA 085 194 22 Y0779 – SARL PR – VIAGER

LOGIS DU FENESTREAU – TRAVAUX POUR REMISE EN SERVICE DE LA CHEMINEE

LOGIS DU FENESTREAU ET MAIRIE ANNEXE DE LA JARRIE – FABRICATION DE DEUX PLAQUES DE CHEMINEE EN FONTE

EHPAD LES CORDELIERS – INTERVENTION SUR LE RESEAU CHAUFFAGE (REMISE EN ETAT SOUS-STATION CUISINE ETAGE)

GROUPE SCOLAIRE RENÉ GUY CADOU – MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE ET DE COORDINATION SSI

ECOLE PRIMAIRE MARCEL HORDENNEAU – SALLE DES GRANGES – INSTITUT SPORT OCEAN

CONVENTION RELATIVE À L'EXERCICE DE LA CHASSE AUX SANGLIERS SUR LES PROPRIÉTÉS COMMUNALES DE LA PARACOU DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE

CONTRAT DE CESSION « PAR LE BOUT DU NEZ » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

PRÊTS D’OEUVRES DE LA GALERIE SÉMIOSE DANS LA CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FEVRIER AU 28 MAI 2023

FOURNITURE DE VESTIAIRES SITE DE LA MÉRINIÈRE

FOURNITURE DE VÉGÉTAUX – OPÉRATION MON AGGLO EN VERT LES 25 ET 26 NOVEMBRE 2022

MARCHE DE NOËL - ACQUISITION D’UNE TELECABINE

MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT SIS 51 RUE MONTAUBAN – 85100 LES SABLES D’OLONNE

MARCHE N°2021003206 : EGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – RESTAURATION DES FAÇADES ET TOITURES (PHASE 2) – LOT N°6 : VITRAUX – MÉTALLERIE

CONTRAT DE CESSION « EDMOND » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

CONTRAT DE CESSION « BOBAZAR DANS L’SOUFFLET » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

BAIL D’HABITATION POUR LOGEMENT NON MEUBLE - 9 RUE SÉRAPHIN BUTON 85180 LES SABLES D’OLONNE

BAIL MOBILITE POUR MEDECIN REMPLACANT

OCTOBRE

ILLUMINATIONS DE NOËL

CONSULTATION N°20210070 : TRAVAUX DE CONFORTEMENT ET DE REFECTION DES OUVRAGES AU BORD DU LAC DE TANCHET – AVENANT N°1

MARCHE N°20220052 : MARCHE SUBSEQUENT 6 – ACCORD-CADRE VOIRIE LOT 2 – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA RUE DES BARGES

COURS ET CONFERENCES AVEC L’ASSOCIATION ARTABAN

COURS ET CONFERENCES AVEC DES CONFERENCIERS INDEPENDANTS

AIRSDÉLIB/NOMAD ET HÉBERGEMENT NOMAD

ÉQUIPEMENTS RÉSEAUX

AVENANT N°3 AU CONTRAT DE LOCATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL – 8 AVENUE DU PAS DU BOIS – 85180 LES SABLES D’OLONNE

FOURNITURE D’UN COMPLÉMENT D’ÉQUIPEMENT D’ÉCLAIRAGE SCÉNIQUE POUR LE SERVICE CULTUREL AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT

ILLUMINATIONS DE NOEL - POSE ET DEPOSE DE MATS D’ILLUMINATION

FOURNITURE DE MATÉRIEL ET DE MOBILIER MÉDICAL POUR LES POSTES DE SECOURS

CONVENTION DE PRESTATIONS ENTRE LA SNSM ET LA VILLE DES SABLES D’OLONNE

ACQUISITION MODULE MARCHÉS

DONS DE MAQUETTE POUR NACEO

DON DE LIVRES MARITIMES POUR NACEO

DONS D’UN TABLEAU ET D’UN SAC MARIN POUR NACEO

BÂTIMENTS COMMUNAUX – VERIFICATIONS PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES – GAZ – FOUDRE – CHAUFFAGE

CENTRE DE LOISIRS DU COLONEL BELTRAME – REFECTION DES FACADES DES DEUX SALLES D’ACTIVITE

GYMNASE BEAUSEJOUR – TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ET D’AMENAGEMENT DU FOYER

GYMNASE BEAUSEJOUR – TRAVAUX D’ELECTRICITE

EGLISE SAINT NICOLAS – REMPLACEMENT DE L’ECLAIRAGE DES LUSTRES

SERRES MUNICIPALES – TRAVAUX MODIFICATIFS DANS LES VESTIAIRES FEMMES

ACQUISITION DE DROITS RELATIFS A L’ŒUVRE INSTALLÉE SUR LES SILOS DE LA CAVAC

TARIFS POUR LE FORUM DE L’AVENTURE MARITIME

CONTRAT DE CESSION « LE COMPLEXE DU PINGOUIN » – SPECTACLE SCOLAIRE 2022-2023

CONTRAT DE CESSION « OH NON… ENCORE UNE SORCIÈRE ! » – SPECTACLE SCOLAIRE 2022-2023

CONTRAT DE CESSION « PINOCCHIO » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

ATELIER D’ECRITURE – MEDIATHEQUE MICHEL RAIMBAUD

ATELIER DE DESSIN – MEDIATHEQUES LE GLOBE ET MICHEL RAIMBAUD

ANIMATION BANQUET HARRY POTTER À LA SALLE AUDUBON

MUSICONFÉRENCE À LA MÉDIATHÈQUE LE GLOBE

DONS LIVRES MARITIMES POUR NACEO

RENOUVELLEMENT EQUIPEMENTS DES CHAMBRES ET MATERIEL DES PAUSES SEMINAIRES ET PETITS-DEJEUNERS

REALISATION D’UN PRET DE 4 113 585,35 € AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS PREVUS EN 2022

REALISATION D’UN PRET DE 4 113 585,34 € AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS PREVUS EN 2022

DONS D’UN TABLEAU D’AUGIZEAU POUR NACEO

CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ GLÉNAT ÉDITIONS

TRAVAUX DE TAILLE DE HAIE

TRAVAUX D’EMPIERREMENT DU PARKING SERRES MUNICIPALES DE LA MERINIERE

BAIL PROFESSIONNEL 86 RUE DE LA REPUBLIQUE

INSTITUT SPORTS OCÉAN – RENOUVELLEMENT DU PARC MATERIEL NAUTIQUE – VENTE AU PUBLIC

REQUALIFICATION MONUMENT AUX MORTS – CHATEAU D’OLONNE – MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE

SIGNATURE DU MARCHE SUBSÉQUENT N°8 A L’ACCORD CADRE D’ACHAT DE VÉHICULES D’OCCASION – LOT N°2 : UTILITAIRES

ASSURANCE DOMMAGE – OUVRAGE – MAISON MEDICALE RUE JULES FERRY

MARCHE N°202190045MS2 : MARCHE SUBSÉQUENT 2 – ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE URBAINE – AMÉNAGEMENT DU CŒUR DE VILLE D’OLONNE SUR MER

CONTRAT DE CESSION « ONPL » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

CONTRAT DE CESSION « SANDRINE SARROCHE (SPECTACLE 2) » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

BAIL MOBILITE POUR MEDECIN REMPLACANT

BAIL MOBILITE POUR MEDECIN INTERNE

BAIL DE MISE A DISPOSITION D’UNE PLACE DE PARKING SOUTERRAIN

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN ET D’UN BÂTIMENT AU SPORT CANIN OLONNAIS

PRÊT D’OEUVRES DE LOUISE BELIN DANS LA CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FEVRIER AU 28 MAI 2023

RENOUVELLEMENT PARC INFORMATIQUE

RÉALISATION D’UN PRÊT DE 2 000 000 € AUPRÈS DE LA NEF POUR LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS PRÉVUS EN 2022

POSE ET DEPOSE DES MOTIFS LUMINEUX 2022-2023

ILLUMINATIONS DE NOËL

ACQUISITION DE DEUX ŒUVRES D’ART DE GASTON CHAISSAC

CONTRAT DE CESSION « GABI HARTMANN » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

FOURNITURE DE VÉGÉTAUX – PLAN FORET CLIMAT 2050 – CHAUVIRE

FOURNITURE DE VÉGÉTAUX – PLAN FORET CLIMAT 2050 – PLANDANJOU

PROTECTION FONCTIONNELLE - CONVENTIONS TRIPARTITES - POLICIERS MUNICIPAUX

MANOIR DE LA MORTIÈRE – RÉHABILITATION DE L’ÉDIFICE AVEC LA CRÉATION D’UN RESTAURANT GASTRONOMIQUE

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION OCEAM

CONVENTION AVEC L’ARTISTE JEAN BENOIT HERON

ÉLABORATION DES PROFILS DE VULNÉRABILITÉ DE BAIGNADE DES PLAGES DE L’HORLOGE ET DU PALAIS DE JUSTICE – LES SABLES D’OLONNE

TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MARCHE DE NOËL

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION COMPAGNIE 4 PAR 4

CONTRAT DE PRÊT A USAGE MAXIMILIEN BERTRAND

CONTRAT DE CESSION « MADELEINE PEYROUX » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

CONTRAT DE CESSION "FANFARE PARIS" - NOEL 2022

AVENANT AU CONTRAT - CONCERT BAIN DES GIVRÉS 2023

MARCHE N°20220032 : TRAVAUX D’ÉLARGISSEMENT ET DE CONFORTEMENT DE BOSSIS – FOURNITURE ET POSE D’UNE ÉCLUSE SUR LE MARAIS CADRIT

MARCHE N°202190046MS1 : MARCHE SUBSÉQUENT 1 – ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE URBAINE – AMÉNAGEMENT DU COURS LOUIS GUEDON

CONVENTION DE PARTAGE DE L’EMBARCATION NAUTIQUE DE TYPE SEMI-RIGIDE « SÉCURITÉ GÉNÉRALE 2 »

TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE DANS LES ECOLES

TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE – CENTRE DE LOISIRS RUE DU COLONEL BELTRAME

CONTRAT DE CESSION « THE DEERS » – NOËL 2022

CONTRAT DE CESSION « ROUSTEM SAITKOULOV » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

PRÊT D’UNE OEUVRE APPARTENANT À KADIST DANS CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FEVRIER AU 28 MAI 2023

ESTER EN JUSTICE - STATUE SAINT MICHEL - CONSEIL D'ETAT

ESTER EN JUSTICE DANS LE CADRE DE L’OCCUPATION SANS TITRE PAR L’ASSOCIATION ERAOLE AUX AILES D’AVENIR DU LOCAL DU 9 RUE MARCEL DASSAULT – LES SABLES D’OLONNE 85340

AVENANT N°1 BAIL DEROGATOIRE CABINET MEDICAL DE LA CHAUME 25 RUE JOSEPH BENATIER

ANIMATIONS DE NOËL – PATINOIRE

ANIMATIONS DE NOËL – SAPINS – PLANDANJOU

ANIMATIONS DE NOËL – PARCOURS

TARIFS ANIMATIONS DE NOËL

ANIMATIONS DE NOËL – GOBO

MARCHE DE NOËL – PÈRE NOËL

DON D’ŒUVRES SCULPTÉES DE LA FAMILLE LANGE-BASTARD

DON D’UN FILM RÉALISÉ PAR M. HENRI-MARC PINSON

DON D’UNE ASSIETTE ANCIENNE PAR M. FRANÇOIS GILET

CONTRAT DE CESSION « LES MADEMOISELLES » – NOËL 2022

MISE À DISPOSITION D’UN VÉHICULE MUNICIPAL À LA BANQUE ALIMENTAIRE

BAIL MOBILITE AVEC UN MEDECIN INTERNE

BAIL MOBILITE AVEC UN MEDECIN REMPLACANT

ANIMATIONS DE NOËL – SAPINS

NOVEMBRE

INDEMNISATION SINISTRE DU 31/08/2021 – BRIS DE VITRE HÔTEL DE VILLE

INDEMNISATION SINISTRE DU 30/08/2022 – 39 RUE SERAPHIN BUTON

INDEMNISATION SINISTRE DU 26/06/2022 – STAND ENDOMMAGE

INDEMNISATION SINISTRE DU 22/05/2022 – STAND ENDOMMAGE

INDEMNISATION SINISTRE DU 26/07/2022 – PLACE DE STRASBOURG

BASE DE MER – PROJET DE DEMOLITION ET DE RECONSTRUCTION – MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE

GYMNASE DU CENTRE – PROJET DE DEMOLITION ET DE RECONSTRUCTION – MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE

VILLA CHARLOTTE – TRAVAUX POUR BRANCHEMENT EAU POTABLE

BÂTIMENT ANNEXE DE LA MAIRIE DE LA JARRIE – TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT – MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

ÉTUDE DE FAISABILITÉ, DE PROGRAMMATION ET D’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT D’ARCHIVES POUR LA VILLE DES SABLES D’OLONNE

CONVENTION MISE A DISPOSITION - TOURNAGE - LE PAQUEBOT

SUPPRESSION DE LA REGIE AVANCES - LOISIRS EN LIBERTE

CONVENTION DE PARTICIPATION VENDÉE EXPANSION – GUIDE LOISIRS ET ACTIVITÉS 2023

ACQUISITION D’UNE ŒUVRE DE MARION BATAILLARD

BÂTIMENTS COMMUNAUX – MAINTENANCE DES CLIMATISATIONS ET DES EVAPORATEURS

BAIL – ANTENNE RELAIS – STADE DU PETIT FENESTREAU

SITE DU FENESTREAU – TRAVAUX ELECTRIQUES (MISE EN PLACE D’UN TARIF JAUNE) COMMANDE DE FOURNITURES

EHPAD LES CORDELIERS – REMPLACEMENT DU BALLON DE STOCKAGE DE L’EAU CHAUDE SANITAIRE

VISITE COMPARÉE SIMPLIFIÉE DES OUVRAGES D’ART DU RÉSEAU ROUTIER DE LA VILLE

PRÊT D’UNE OEUVRE D’YMANE CHABI-GARA DANS LA CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FEVRIER AU 28 MAI 2023

CONTRAT DE CESSION « ONPL » – FORUM DE L’AVENTURE MARITIME

FOURNITURE ET POSE D’UNE PASSERELLE – AVENUE FRANÇOIS MITTERRAND

PARKING DU TRIBUNAL – SECURISATION DES ACCES (INSTALLATION CLOTURE – PORTAIL COULISSANT ELECTRIQUE – PORTAIL 2 VANTAUX)

CONTRAT DE CESSION « LES CHRISTMAS LADIES » – NOËL 2022

CONTRAT DE CESSION « TIKI SISTERS » – NOËL 2022

REGIE DE RECETTES POUR LA PERCEPTION DU PRODUIT DES ANIMATIONS DE NOEL

CONVENTION D’OCCUPATION D’UN LOGEMENT MEUBLE SIS 4 RUE DU PAVILLON

TRAVAUX D’ENTRETIEN DES ARBRES

TRAVAUX D’ÉLAGAGE ET D’ABATTAGE

ESTER EN JUSTICE DANS L’AFFAIRE OPPOSANT LA COMMUNE ET LES SOCIÉTÉS VILLAS GINKGOS – LES ALISIERS ET GINKGOS IMMO

MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L’OPTIMISATION DE LA VIDANGE ET LA RÉFECTION DES OUVRAGES DU BORD DU LAC DE TANCHET AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT

TRAVAUX HYDRAULIQUES ET POSE D’UNE ÉCLUSE SUR LE MARAIS DE LA FRÉMONDIÈRE AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT

MANOIR DE LA MORTIÈRE – RÉHABILITATION DE L’ÉDIFICE AVEC LA CRÉATION D’UN RESTAURANT GASTRONOMIQUE AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION R STREET POUR LA RÉALISATION D’UNE FRESQUE SOUS LE REMBLAI DES SABLES D’OLONNE

PRÊT D’UNE OEUVRE APPARTENANT À OLIVIER DIAZ DANS LA CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FEVRIER AU 28 MAI 2023

ANIMATION CONTES ET MUSIQUES DU MOYEN ÂGE

FOURNITURE DE BACS

AVENANT 1 - BAIL AGRICOLE

MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SITUES AU 28 RUE DU GENERAL CHARETTE POUR LE CPF-MFR

CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE ÉPICERIE SOLIDAIRE

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PARCELLES MUNICIPALES – ASSOCIATION AMICALE DES JARDINIERS DES MARCHAIS

CONTRAT DE CESSION « STRADIVARIA » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

CONTRAT DE CESSION « AURÉLIE SAADA » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

ATELIER CALLIGRAPHIE À LA MÉDIATHÈQUE DE LA JARRIE

TARIFS SOIRÉE HARRY POTTER

CONVENTION D’OCCUPATION HEBERGEMENT L’ESCALE

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION DES PAYS DE LA LOIRE POUR LE MASC POUR L’EXERCICE 2022

DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DIA 085 194 22 Y1074 – CONSORTS BOUSSEAU/GOURDON

CONVENTION TRIPARTITE PROTECTION FONCTIONNELLE

TARIFS REDEVANCES ET DROITS DE VOIRIE 2023

TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT PAYSAGER SIGNATURE DE L’ACCORD CADRE

RENOUVELLEMENT PARC INFORMATIQUE

CONTRAT DE CESSION « TIMES SQUARE » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

CONTRAT DE CESSION « DANIEL ZIMMERMAN » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

DEVIS SPL DESTINATION LES SABLES D’OLONNE – SPECTACLE PINOCCHIO

DEMANDE D’UNE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA RÉGION – FESTIVAL LES CLASSIQUES DE LA VILLA CHARLOTTE

CONTRAT DE CESSION « 88 FOIS L’INFINI » – SAISON CULTURELLE 2022-2023

CONSULTATION N°20210037 : ETUDES DE FAISABILITE, DE PROGRAMMATION ET D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE – DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE DEUX GYMNASES DE CENTRE-VILLE – GYMNASE DU CENTRE ET GYMNASE BEAUSEJOUR - AVENANT N°1 GYMNASE DU CENTRE

VENDEE EXPANSION INSERTION DANS GUIDE DE LOISIRS ET ACTIVITES 2023

CONSULTATION N°20210040 : CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE – RUE DE LA REPUBLIQUE – AVENANTS N°1 AUX LOTS 1 – 9 – 15 ET 16

VOIRIE – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU COURS BLOSSAC

TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’AIRES DE JEUX POUR ENFANTS – 2 LOTS

MANOIR DE LA MORTIÈRE – RÉHABILITATION DE L’ÉDIFICE AVEC LA CRÉATION D’UN RESTAURANT GASTRONOMIQUE DÉCLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITÉ DU LOT N°5

SÉCURITÉ DES PLAGES - FOURNITURE DE 2 VÉHICULES NAUTIQUES A MOTEUR AVEC REMORQUE

TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIFS AUX AUTORISATIONS D’OCCUPATIONS TEMPORAIRES – MANÈGES ENFANTINS

DECEMBRE

INDEMNISATION SINISTRE DU 16/10/2022 – AVENUE DE BRETAGNE

ASSISTANCE A LA NEGOCIATION DU CONTRAT DE DSP PARKINGS INTEGRANT LES EVOLUTIONS A VENIR SUR LE STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE ET LA MISE EN PLACE DE LA ZONE APAISEE

SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE – RUE DES GRANDS RIAUX

LEGI-PUB – ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION D’UNE CONCESSION DE SERVICE – MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE ET NON-PUBLICITAIRE

PANNEAUX ROLL’EXPO

SCÈNE MOBILE A TOITURE RELEVABLE

TABLES AVEC CHARIOT

MUSEE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX – MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE PROJET DE REHABILITATION

SIGNATURE DU MARCHE SUBSÉQUENT N°9 A L’ACCORD CADRE D’ACHAT DE VÉHICULES D’OCCASION – LOT N°2 : UTILITAIRES

TENNIS DE LA RUDELIERE – MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR REFECTION TOITURE COURTS A ET B

DÉTECTION DES RÉSEAUX – RUE DE LA CROIX BLANCHE, RUE DES GRANDS RIAUX ET AVENUE FRANCOIS MITTERRAND

ÉTUDE DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR LE SECTEUR DE TANCHET

CONVENTION DE NÉGOCIATION FONCIÈRE ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET VENDÉE EXPANSION – RENATURATION DES DUNES DU PUITS D’ENFER

QUATTRO ARCHITECTES – INVESTISSEMENTS THÉÂTRE DE LA LICORNE

TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE – ÉCLAIRAGE EN FAÇADE – LE FENESTREAU

CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE » DU 5 FEVRIER AU 28 MAI 2023

LR EVENEMENT – INVESTISSEMENT LA GARGAMOELLE

CONVENTION D’OCCUPATION HÉBERGEMENT L’ESCALE

POLICE MUNICIPALE – INSTALLATION D’UNE CLÔTURE BARREAUDEE ET D’UN PORTAIL AUTOPORTANT AUTOMATISE

RÉGIE DE RECETTES POUR LA PERCEPTION DU PRODUIT DES MÉDIATHÈQUES

AVENANT N°2 AU MARCHE N°2021003206 : RESTAURATION DES FAÇADES ET DE LA TOITURE DE L’EGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – LOT N°6

AVENANT N°1 AU MARCHE N°2021003205 : RESTAURATION DES FAÇADES ET DE LA TOITURE DE L’EGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – LOT N°5

AVENANT N°2 AU MARCHE N°2021003204 : RESTAURATION DES FAÇADES ET DE LA TOITURE DE L’EGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – LOT N°4

CONVENTION D’OCCUPATION HÉBERGEMENT L’ESCALE

RESTAURATION DU TABLEAU « LA SABLAISE » DE CHARLES CORBINEAU

AVENANT n°1 AU CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT A L’ASSOCIATION CENT POUR UN VENDÉE OUEST – 3 rue des Bons Enfants (rez-de-chaussée)

AVENANT n°1 AU CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT A L’ASSOCIATION CENT POUR UN VENDÉE OUEST – 3 rue des Bons Enfants (étage)

ATTESTATION DE DOMICILIATION ET CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX POUR L’ASSOCIATION « GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES DES SABLES D’OLONNE »

CONTRAT DE CESSION « VITE, UN SELFIE ! » – SPECTACLE SCOLAIRE - SAISON CULTURELLE 2022-2023

TARIFS DES SERVICES EDUCATION JEUNESSE

RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN A L’ASSOCIATION DE MOTOCROSS TEAM VRT

CONVENTION DE MISSION FONCIÈRE ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET VENDÉE EXPANSION – MISE EN ŒUVRE ET SUIVI DE LA PROCÉDURE DE BIEN SANS MAÎTRE

AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL SITUE 3/5 RUE SAINT PIERRE A L’ASSOCIATION « SECOURS CATHOLIQUE »

AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL SITUE 3/5 RUE SAINT PIERRE A L’ASSOCIATION «CIMADE »

AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL SITUE 3/5 RUE SAINT PIERRE A L’ASSOCIATION « CENT POUR UN »

AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL SITUE 3/5 RUE SAINT PIERRE A L’ASSOCIATION «ARS »

AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL SITUE 49 RUE DES SABLES ADAPEI

CONVENTION DE PRÉACHAT DE CATALOGUES - EXPOSITION VOIR EN PEINTURE

CONTRAT DE SERVICE DES APPAREILS D’ALARME ET DE TÉLÉSURVEILLANCE DU MASC

TRAITEMENT EXPÉRIMENTAL AU PEROXYDE D’HYDROGÈNE DU LAC DE TANCHET AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT

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