Délibérations 2022

RI_2022_10_03_01_TRANSITION ÉCOLOGIQUE - VALIDATION DU PROJET DE PCAET

DLB_2022_10_03_02_DÉCISION MODIFICATIVE 2 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL ISO

DLB_2022_10_03_03_VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'INSTITUT SPORTS OCÉAN POUR SUJÉTION DE SERVICE PUBLIC

DLB_2022_10_03_04_AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CRÉDITS DE PAIEMENT

DLB_2022_10_03_05_ADMISSIONS EN NON VALEUR

DLB_2022_10_03_06_MISE À LA RÉFORME ET CESSION DE DIVERS VÉHICULES ET MATÉRIELS DE LA COLLECTIVITÉ

DLB_2022_10_03_07_GARANTIE D'EMPRUNT - PARC SOCIAL - ONZE LOGEMENTS - RUE ÉMILE LANSIER

DLB_2022_10_03_08_GARANTIE D'EMPRUNT - PARC SOCIAL - TRENTE LOGEMENTS - RUE DU GYPSE

DLB_2022_10_03_09_PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDÉE À UN ÉLU

DLB_2022_10_03_10_RECENSEMENT DE LA POPULATION - RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS

DLB_2022_10_03_11_DISPOSITIF D'APPRENTISSAGE

DLB_2022_10_03_12_MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DLB_2022_10_03_13_CRÉATION D'UNE M.A.M. À LA LÉONIÈRE - CESSION D'UN TERRAIN À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

DLB_2022_10_03_14_PLAN FORET CLIMAT 2050 - ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS CHOPIN

DLB_2022_10_03_15_ACQUISITION D'UN TERRAIN RUE DES BOILARDRIES

DLB_2022_10_03_16_RÉSERVES FONCIÈRES - ACQUISITION D'UN TERRAIN À L'ARRIÈRE DU COLLÈGE AMIRAL MERVEILLEUX DU VIGNAUX

DLB_2022_10_03_17_CESSION D'UN TERRAIN AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ COFIM OUEST

DLB_2022_10_03_18_PORT OLONA 2040 - ACQUISITION D'UNE PLACE DE PARKING

DLB_2022_10_03_19_GESTION DES ESPACES NATURELS - CESSION DE TERRAINS À L'APNO

DLB_2022_10_03_21_DÉNOMINATION DE VOIES

DLB_2022_10_03_20_RÉGULARISATION DE DIVERS ALIGNEMENTS

DLB_2022_10_03_22_PROMESSE DE CONSTITUTION DE SERVITUDE D'OUVERTURE À LA CIRCULATION PUBLIQUE - 84, RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER

DLB_2022_10_03_23_RENOUVELLEMENT DE BAIL PYLÔNE TÉLÉCOM - ATC FRANCE - STADE MARCEL GUILBAUD

DLB_2022_10_03_24_CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

DLB_2022_10_03_25_GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS DE SERVICES JURIDIQUES ET CONSEIL

DLB_2022_10_03_26_CONVENTION AVEC L'UNIVERSITÉ D'ANGERS - ESTHUA FACULTE DE TOURISME, CULTURE ET HOSPITALITE - 2022-2024

DLB_2022_10_03_27_GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA CAPTURE D'ANIMAUX, LA CAMPAGNE DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS ET LA GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE

DLB_2022_10_03_28_MODERNISATION DES HORODATEURS - VALIDATION DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE

DLB_2022_10_03_29_OPÉRATIONS D'EFFACEMENTS DE RÉSEAUX ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

DLB_2022_10_03_30_PROTECTION INCENDIE - DESSERTE EAU POTABLE

DLB_2022_10_03_31_CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU DÉPARTEMENT PRÉSENTS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

DLB_2022_10_03_32_VALIDATION DU PROGRAMME D'ACTIONS EN FAVEUR DES MILIEUX AQUATIQUES TERRITOIRE DU SAGE AUZANCE VERTONNE 2023-2025

DLB_2022_10_03_33_AIDE FINANCIÈRE AUX PARTICULIERS POUR LA LUTTE CONTRE LE CHARANÇON ROUGE DU PALMIER

DLB_2022_10_03_34_RECONDUCTION DE L'OPÉRATION SCOLA-RUGBY POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023

DLB_2022_10_03_35_APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS DE L'INSTITUT SPORTS OCÉAN

DLB_2022_10_03_36_APPROBATION DES NOUVELLES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE L'INSTITUT SPORTS OCÉAN

DLB_2022_10_03_37_EXPLOITATION DE LA RESTAURATION COLLECTIVE DE L'INSTITUT SPORT OCÉAN - LANCEMENT DE LA CONSULTATION

DLB_2022_10_03_38_GROUPEMENT DE COMMANDE - PRESTATIONS DE SERVICE GARDIENNAGE, SERVICE D'ORDRE, SÉCURITÉ INCENDIE ET CHARGÉ DE SÉCURITÉ DES MANIFESTATIONS

DLB_2022_10_03_39_CONVENTIONNEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE POUR LA MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE LA LICORNE DANS LE CADRE DE LA SAISON PARTAGE EN SCÈNE 2022-2023

DLB_2022_10_03_40_MUSÉE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX - CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC LA SOCIÉTÉ ALLEZ ET CIE

DLB_2022_10_03_41_CONCERT ENSEMBLE POLYPHONICS - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ENTRE LA VILLE ET LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION POUR LE CONCERT DU 20 OCTOBRE 2022

DLB_2022_10_03_42_ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT À L'ACCESSION - ÉCO-PASS

RI_2022_10_03_43_CRÉATION D'UN GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ENTRE LA SPL DESTINATION LSO, LA SEM LSO PLAISANCE ET LA SEM LSO DÉVELOPP

 

CM_2022_11_14_01_DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023

CM_2022_11_14_02_MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 À COMPTER DU 1er JANVIER 2023

CM_2022_11_14_03_FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES BIENS

CM_2022_11_14_04_SEUIL DES RATTACHEMENTS DES CHARGES ET DES PRODUITS DE L'EXERCICE

CM_2022_11_14_05_CONVENTION RELATIVE À L'EXPÉRIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE

CM_2022_11_14_06_CLÔTURE AU 31_12_2022 DU BUDGET ANNEXE SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL FONDS DE COMMERCE

CM_2022_11_14_07_APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES ET FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTI

CM_2022_11_14_08_RÉVISION DU PLAN LOUEZ A L'ANNÉE

CM_2022_11_14_09_MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CM_2022_11_14_10_CRÉATION DE POSTES DE VACATAIRES POUR DES INTERVENTIONS PONCTUELLES

CM_2022_11_14_11_PLAN DE SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE

CM_2022_11_14_12_VILLAGE D'ENTREPRISES LES SABLES D'OLONNE SUD - ACHAT D'UN BÂTIMENT TECHNIQUE EN VEFA

CM_2022_11_14_13_CŒUR DE VILLE OLONNE SUR MER - ACQUISITION DE DEUX MAISONS D'HABITATION

CM_2022_11_14_14_ACQUISITION D'UN TERRAIN AUPRÈS DES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION POUR LA CRÉATION D'UNE SALLE ASSOCIATIVE

CM_2022_11_14_15_RÉTROCESSION DES ESPACES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DES TRANCHES 2_ 3 et 4 DE LA ZAC DES PRÉS DE LA CLAIS SUD

CM_2022_11_14_16_RÉGULARISATION D'ALIGNEMENTS

CM_2022_11_14_17_MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION LES SABLES D'OLONNE

CM_2022_11_14_18_PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDÉE AU MAIRE

CM_2022_11_14_19_ADHÉSION LABEL PRÉFÉRENCE COMMERCE

CM_2022_11_14_20_DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS DES COMMERCES DE VENTE AU DÉTAIL ALIMENTAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 - AVIS

CM_2022_11_14_21_ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORÉ - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE

CM_2022_11_14_22_FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LA VILLE DES SABLES D'OLONNE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES

CM_2022_11_14_23_ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT À L'ACCESSION - ÉCO-PASS

CM_2022_11_14_24_FESTIVAL DE MAGIE 2023 - ORGANISATION DES SPECTACLES JEUNE PUBLIC DANS LES VILLES DE L'AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE

CM_2022_11_14_25_FOLLE JOURNÉE DE NANTES EN RÉGION - CONVENTION RELATIVE À L'ÉDITION 2023

DLB_2022_12_05_01_REVERSEMENT D'UNE PART DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

DLB_2022_12_05_02_DÉTERMINATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023

DLB_2022_12_05_03_BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

DLB_2022_12_05_04_DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 BUDGET PRINCIPAL

DLB_2022_12_05_05_ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2023

DLB_2022_12_05_06_AUTORISATIONS DE PROGRAMME-CRÉDITS DE PAIEMENT

DLB_2022_12_05_07_VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À L'INSTITUT SPORTS OCÉAN

DLB_2022_12_05_08_RÉCEPTION DES RAPPORTS DES CONCESSIONNAIRES DE LA VILLE

DLB_2022_12_05_09_MUTUALISATION VILLE ET AGGLOMÉRATION - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES DIRECTION SPORTS ET NAUTISME

DLB_2022_12_05_10_MISE EN PLACE DE SERVICES COMMUNS POUR LES SERVICES ENTRETIEN ET LA DIRECTION DU PÔLE RESSOURCES ENTRE LA VILLE ET L'AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE

DLB_2022_12_05_11_MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DLB_2022_12_05_12_SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA DÉMOLITION ET RECONSTRUCTION DU GYMNASE DU CENTRE

DLB_2022_12_05_13_AMÉNAGEMENT D'UNE SALLE À VOCATION FESTIVE (2)

DLB_2022_12_05_14_SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES ÉCLAIRAGES DU STADE DE LA RUDELIÈRE - CONVENTION AVEC LE SYDEV

DLB_2022_12_05_15_ACCUEIL DE LA FORMATION BPJEPS SURF 2023 À L'INSTITUT SPORTS OCÉAN - PARTENARIAT AVEC LE CREPS DES PAYS DE LA LOIRE

DLB_2022_12_05_16_CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACCUEIL DE L'ÉVÉNEMENT IRONMAN - ÉDITIONS 2023 À 2026

DLB_2022_12_05_17_CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA CRÉATION D'UNE SALLE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE - SIGNATURE DU MARCHÉ NÉGOCIÉ

DLB_2022_12_05_18_PRESTATION DE SERVICE - GESTION DU MATÉRIEL COMMUNAUTAIRE PAR LA RÉGIE TECHNIQUE ÉVÈNEMENTIELLE

DLB_2022_12_05_19_VILLA CHARLOTTE - VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF (2)

DLB_2022_12_05_20_MUSÉE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX - MASC - CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC L'ESPACE CULTUREL E.LECLERC

DLB_2022_12_05_21_CONCERTS LES SABLES D'OLONNE ORCHESTRA - APPROBATION DES CONTRATS DE CESSION

DLB_2022_12_05_22_FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PROGRAMMÉES DE LA BAIE DE CAYOLA - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITÉ DE NANTES

DLB_2022_12_05_23_ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION, RESTAURATION DES FAÇADES, PASSEPORT POUR L'ACCESSION et ÉCO-PASS

DLB_2022_12_05_24_DENOMINATION DE VOIES

DLB_2022_12_05_25_DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE SOINS - CESSION D'UN TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D'UN CABINET DE DERMATOLOGIE

DLB_2022_12_05_26_RÉGULARISATION D'ALIGNEMENTS

DLB_2022_12_05_27_RECONVERSION URBAINE DU SITE DE L'ANCIEN LYCÉE TABARLY - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIÈRE

DLB_2022_12_05_28_LOTISSEMENT LES BISQUINES - CESSION DE TERRAINS POUR LA RÉALISATION DE LOGEMENTS BRS

DLB_2022_12_05_29_ACQUISITION D'UN BIEN SIS 7 et 9 RUE D'OLONNE POUR LA RÉALISATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL

DLB_2022_12_05_30_REMPLACEMENT D'ALAIN DARMEY DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES

DLB_2022_12_05_31_DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU CENTRE DES CONGRÈS DES ATLANTES - VALIDATION GRILLE TARIFAIRE

DLB_2022_12_05_32_GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACQUISITION DE VÉHICULES ET ENGINS NEUFS ET D'OCCASION

DLB_2022_12_05_33_GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE PAPIER REPROGRAPHIE

DLB_2022_12_05_34_GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE PAR CARTE ACCRÉDITIVE

DLB_2022_12_05_35_ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT CAIH POUR LA CONCLUSION D'UN MARCHÉ DE LOCATION DE MATÉRIEL D'IMPRESSION

DLB_2022_12_05_36_STÉRILISATION DES ŒUFS DE GOÉLANDS

DLB_2022_12_05_37_OPÉRATIONS D'EFFACEMENTS DE RÉSEAUX ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

DLB_2022_12_05_38_PROTECTION INCENDIE - DESSERTE EAU POTABLE

DLB_2022_12_05_39_CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS AVEC LE COLLÈGE PIERRE MAUGER ET LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE POUR RESTAURATION SCOLAIRE ÉCOLE MARCEL HORDENNEAU

DLB_2022_12_05_40_CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL (PEdT) - RENOUVELLEMENT POUR LA PÉRIODE 2022- 2025

DLB_2022_12_05_41_RÉVISION DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES SERVICES ÉDUCATION JEUNESSE AU 1ER JANVIER 2023