Les Recueils des Actes Administratifs sont à la disposition du public.
Ils peuvent être consultés en ligne et au service Archives Municipales en Mairie des Sables d'Olonne.
CONSULTEZ LES DOCUMENTS EN LIGNE POUR L'ANNEE 2019 :
- Recueil des Actes Administratifs - Avril 2019
- Recueil des Actes Administratifs - Mai 2019
- Recueil des Actes Administratifs - Juin 2019
- Recueil des Actes Administratifs - Juillet 2019
- Recueil des Actes Administratifs - Délibérations - Août/Septembre 2019
- Recueil des Actes Administratifs - Décisions et Arrêtés - Août/Septembre 2019
- Recueil des Actes Administratifs - Délibérations - Octobre/Novembre 2019
- Recueil des Actes Administratifs - Décisions et Arrêtés - Octobre/Novembre 2019
- Recueil des Actes Administratifs - Délibérations - Décembre 2019
- Recueil des Actes Administratifs - Décisions et Arrêtés - Décembre 2019
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